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Avec la légalisation du cannabis, la réglementation concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics sera modifiée.

Cannabis: Un nouveau projet de règlement sera adopté à Oka

En vue de l’entrée en vigueur de la Loi sur le cannabis, le Conseil municipal de la Municipalité d’Oka a déposé, lors de la séance ordinaire du 2 octobre dernier, un avis de motion et un projet de règlement afin d’apporter des modifications à la réglementation concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics. Ce règlement sera adopté par résolution à la séance suivante, soit le 5 novembre prochain.

En plus de l’encadrement provincial de la Loi constituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière, qui prévoit l’interdiction de fumer ou de vapoter du cannabis aux endroits où il est déjà interdit de fumer ou de vapoter du tabac, la Municipalité d’Oka ajoute l’interdiction de consommer du cannabis aux endroits où l’alcool est prohibée.

«Les réflexions du Conseil municipal au sujet de la légalisation du cannabis, nous ont menés vers une adaptation cohérente de notre réglementation municipale. Cet ajustement va de pair avec ceux de nos villes voisines, ce qui facilitera le respect du règlement pour la population et de son application par les corps policiers», de dire Pascal Quevillon, maire de la Municipalité d’Oka.

Faisant preuve de prudence face aux impacts de la légalisation du cannabis, le Conseil municipal a donné un avis de motion afin d’adopter un règlement modifiant la réglementation actuelle en matière de zonage, qui sera adopté à une séance ultérieure, et ainsi inclure les dispositions relatives aux usages du cannabis. Cet avis de motion fige la règlementation actuelle sur l’ensemble du territoire.

«Les usages relatifs à la production, l’entreposage, le conditionnement, la transformation et à la vente au détail de cannabis à des fins non médicales, seront donc prohibés jusqu’à l’adoption du règlement de modification», spécifie M. Quevillon.

Tolérance zéro

La Municipalité d’Oka a également mis en place une politique relative à l’usage de l’alcool, de drogues, incluant le cannabis à des fins non médicales, et de médicaments, en milieu de travail. «Introduit dans une perspective de tolérance zéro, nous souhaitons offrir un environnement de travail sain et sécuritaire pour nos employés municipaux, et ce, au bénéfice de la qualité des services offerts aux citoyens », de conclure M. Pascal Quevillon.

Les citoyens sont invités à suivre le dossier de la légalisation du cannabis sur le site Web de la Municipalité d’Oka au [www.municipalite.oka.qc.ca].

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