L'Éveil et La Concorde, vos hebdos des MRC de Deux-Montagnes et de Mirabel
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Météo: Saint-Eustache, 9 mars 2010 / -1°C
/ Ciel dégagé
/ Vents: 7 Km/h / Humidité relative: 50 %
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(0)Utiliser la messagerie texte en conduisant contrevient-il aux nouvelles dispositions du Code de la sécurité routière?
Article mis en ligne le 11 décembre 2009La cour municipale a récemment eu à trancher d’une interrogation insolite concernant l’article 439.1 du Code de la sécurité routière, lequel indique qu’une personne ne peut, pendant qu'elle conduit un véhicule routier, faire usage d'un appareil tenu en main muni d'une fonction téléphonique....
Conduire un cheval avec les facultés affaiblies
Article mis en ligne le 27 novembre 2009La Ville de Saint-Tite, en vertu d'une loi privée la concernant, a adopté un règlement relatif à l'administration et à la gestion des évènements spéciaux pour couvrir la période du Festival western de Saint-Tite. L'article 22 du règlement est presque un copier-coller de l'article...
La grippe A (H1N1) et le travail
Article mis en ligne le 20 novembre 2009Devant la pandémie frappant le Québec, il est abondamment question de cette grippe et des mesures prises par les patrons sur les lieux de travail. Nous vous proposons un court survol des droits de l’employeur et du salarié touché par la maladie. Un employeur peut, sur les lieux de travail,...
Les contrats municipaux
Article mis en ligne le 6 novembre 2009Ils font énormément jaser présentement ces fameux contrats octroyés par les municipalités. Le présent article se veut un court résumé des règles en vigueur au Québec dans le cadre d’octroi de contrats municipaux afin de bien comprendre les grands principes de ce régime complexe....
La discrimination
Article mis en ligne le 9 octobre 2009Dans une société moderne et civilisée, la discrimination n’a pas sa place, mais demeure tout de même malheureusement très présente. Il existe cependant certains outils permettant de faire valoir ses droits lorsqu’on est victime d’une telle situation. Le Québec a été l’un des...
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